Document d'archives : Classement sans suite d'une procédure contre le général de Cools, jouissant du privilège de juridiction en qualité de grand-croix...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

Classement sans suite d'une procédure contre le général de Cools, jouissant du privilège de juridiction en qualité de grand-croix de la Légion d'honneur, et qui est accusé d'avoir fait revenir les congréganistes qui tenaient l'école de Coulanges (Loir-et-Cher). 1904.

Identifiant de l'unité documentaire :

Dossier 52