Document d'archives : Correspondance du Maire Communauté d'Agglomération : District : transformation du district en communauté d'agglomération,...

Titre :

Correspondance du Maire Communauté d'Agglomération : District : transformation du district en communauté d'agglomération, extension du district, réunions, débats Dossier Intercommunalité, avant 1995 : schéma départemental de coopération intercommunale, 1992, rapport sur les établissements publics de coopération, mise en oeuvre de la loi d'orientation, 1992, mise en place de la Commission départementale de la coopération intercommunale Périmètre de l'agglomération : projets, situation en 1999, cartes géographiques, préparation à la définition du périmètre

Cote :

400 W 18

Inventaire d'archives :

400W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2027

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Correspondance du Maire Communauté d'Agglomération : District : transformation du district en communauté d'agglomération, extension du district, réunions, débats Dossier Intercommunalité, avant 1995 : schéma départemental de...

Liens