Document d'archives : Régime des eaux. Curage des ruisseaux, élargissement de la "Sousfroide" (1817-1895). Etangs, litige concernant la jouissance des...
Titre :
Régime des eaux. Curage des ruisseaux, élargissement de la "Sousfroide" (1817-1895). Etangs, litige concernant la jouissance des eaux et l'alignement d'un mur (1873), plan d'un étang (1847). Règlement d'eau, hauts-fourneaux, machines à vapeur, lavoirs à minerai : autorisations d'établissement, réglementation (1824-1873). Extraction du minerai, délimitation des bois, autorisation, vente, cubage, dégradations dans les bois (an XIII-1877). <lb/> Moyen de transport. Chemin de fer de Châtillon-sur-Seine à Besançon, lettre manuscrite aux membres de la chambre de commerce de Gray (s.d.). Chemin de fer de l'Est, ligne d'Is-sur-Tille à Gray, acquisition pour construction, avenue d'accès à la station d'Autrey (1880-1889), un plan de la gare de Gray (1874).
Cote :
41 Edepot 55
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Lieux :
AUTREY-LES-GRAY, IS-SUR-TILLE, BESANCON, GRAY, CHATILLON-SUR-SEINE