Document d'archives : Régime des eaux. Curage des ruisseaux, élargissement de la "Sousfroide" (1817-1895). Etangs, litige concernant la jouissance des...

Titre :

Régime des eaux. Curage des ruisseaux, élargissement de la "Sousfroide" (1817-1895). Etangs, litige concernant la jouissance des eaux et l'alignement d'un mur (1873), plan d'un étang (1847). Règlement d'eau, hauts-fourneaux, machines à vapeur, lavoirs à minerai : autorisations d'établissement, réglementation (1824-1873). Extraction du minerai, délimitation des bois, autorisation, vente, cubage, dégradations dans les bois (an XIII-1877). <lb/> Moyen de transport. Chemin de fer de Châtillon-sur-Seine à Besançon, lettre manuscrite aux membres de la chambre de commerce de Gray (s.d.). Chemin de fer de l'Est, ligne d'Is-sur-Tille à Gray, acquisition pour construction, avenue d'accès à la station d'Autrey (1880-1889), un plan de la gare de Gray (1874).

Cote :

41 Edepot 55

Description :

Mise en forme :
Classement Numérique

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Communicabilité
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Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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