Document d'archives : Communes d'Echevis, Léoncel, la Motte-Fanjas ; Service assainissement de Saint-Jean-en-Royans ; Service des eaux ; commune de...
Titre :
Communes d'Echevis, Léoncel, la Motte-Fanjas ; Service assainissement de Saint-Jean-en-Royans ; Service des eaux ; commune de Bouvante.
Contenu :
Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ;
travaux : alimentation en eau potable ; achat de trois caravanes,
éîectrification rurale ; redevances pollution.
Cote :
2093 W 213
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.