Document d'archives : - de l'aménagement de l'échangeur nord de la déviation projetée de la R.N. 420 àSCHIRMECK et emportant modification du P.O.S....

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

- de l'aménagement de l'échangeur nord de la déviation projetée de la R.N. 420 àSCHIRMECK et emportant modification du P.O.S. deBAREMBACH , 1994-1995.
- de l'aménagement d'un échangeur à l'intersection des R.D 263 et 28 sur le territoire des communes deBETSCHDORF etSOULTZ-SOUS-FORETS , 1994-1996.
- dossier d'enquête publique préalable à la D.U.P du projet de tramway àSTRASBOURG (annexe II), 1998-2000.

Identifiant de l'unité documentaire :

20010339/1-20010339/73 - 20010339/34