Document d'archives : Actes notariés
Contenu :
- Testaments : BUZON (18 août 1683) ; Mme DANTRANGE (5 janvier
1782) ; Nicolas LOYS (assignation à comparaître pour la Marquise de FROISSARD
dans le cadre du règlement de succession suite au décès de sa Veuve Gabrielle
Sabine MONTMAYEUR) (1787) ; règlement de la succession de Charles Joseph DORTAN
en faveur de sa fille Mélanie Rozalie DORTAUT épouse FORBIN : Procès-verbal
d'inventaire après décès (17 février 1800) et reçu rédigé par l'héritière (22
novembre 1807) ; succession DEMONTROND : testament d'Antoine DEMONTROND (1er
avril 1802) et testament de Jeanne Thérèse MICHEL épouse DEMONTROND (2 avril
1802) ; grosse de dépôt du testament olographe de Marie-Claire DELAYE (9
octobre 1814) ; grosse de testament de Jeanne ROUSSEAU en faveur de
Marie-Philippe-Victoire GARNIER (26 août 1819) ; règlement de succession
d'Anne-Pierrette BOUGAUD : pension que Mme de BALAY doit payer à décharge
d'Anatoile GOULUT DE CHATELAIS (30 mai 1826) ; testament de Marie-Josette
CHAMPARD en faveur de Marie-Philippe-Victoire GARNIER (19 septembre 1827) ;
règlement de succession de l'Abbé NELATON : testament, extrait (3 janvier
1829), état des droits à sa succession, décharge, quittances (13 avril 1829-23
décembre 1830), correspondance, transport de droits successifs par les
héritiers NELATON à M. VAUTHERIN (27 juillet 1829) ; testament de Marie GUYENOT
(19 mai 1830) ; testament de Claudinette ARDIET (22 mai 1830) ; procuration de
Mathilde PELISSARD Sœur de St-Charles (12 septembre 1834) ; règlement de
succession de Philiberte MAGUIN en faveur de Mme GARNIER (7 février 1837) ;
testament de Mlle HUDELET (7 février 1837) ; testament olographe de
Claude-Françoise FIELET (12 mai 1840) ; testament de Désiré NOEL : extrait du
testament en faveur d'Élisabeth DOMGIN (18 octobre 1841) ; ordonnance envoyant
Mlle DARDELIN en possession de cette succession (28 octobre 1842) ; acte
réglant la succession (19 août 1844) ; attestation de paiement de l'imposition
sur une vigne héritée de Désiré NOEL (24 décembre 1844) ; reçus de Désiré
GADRIOT Veuve BOUCHARD (30 décembre 1844) ; extrait de matrice cadastrale ;
testament de Claude François Justin Laurent BRETON (1er février 1853).
- Legs : GUILLAUME : extrait de testament, notes, pièces de
correspondance, acte, article de journal (1904-1907) ; BELIARD : notes, pièces
de correspondance (1907-1908) ; MOLLET : pièces de correspondance, acte
(1908-1913).