Document d'archives : Contentieux.
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Affaire du domaine de Vizis à Rilhac-Xaintrie (Corrèze).
Acquisition par Pierre Drulhe, chirurgien à Pleaux, et Antoine Chauvet, procureur d'office d'Escorailles, cautionnés par Bernard Doulé de Lascombes ; revente cautionnée par J.-B. Vacher de Tournemire. - Poursuites par Pierre-Jean Rotquier, vendeur initial, avocat à Clermont-Ferrand, puis homme de loi à Saint-Amant-Tallende (Puy-de-Dôme), pour récupérer les sommes mises en réserve lors de la vente : titres, pièces de procédure, correspondance, mémoires de jurisconsultes. - 87 pièces papier, 1 parchemin (1780-1802).
Procès entre Antoine Rongier, prêtre communaliste de Pleaux, et P.-J. Rotquier (dette) : procédures et productions en la justice de Vizis et en la sénéchaussée de Clermont. - 27 pièces papier (1777-1780).
Autres procès.
Jeanne Quarré d'Aligny, femme de Joseph-Auguste de Calonne, Matthieu Calonne, mari de Marguerite-Ursule Mabit (fille du procureur Mabit, créancier initial), contre J.-Ch. Vacher de Tournemire (dette/créance héritée et transmise, frais de procédure contestés) : pièces de procédure (tribunal civil d'Aurillac), correspondance, notes de commentaire. - 51 pièces papier (1772-1822).
Cote :
19 J 39-2
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Dossier pris en charge par Jean-Charles Vacher de Tournemire et annoté et coté par lui.
Personnes :
Calonne, Joseph-Auguste de, Calonne, Matthieu de, Chauvet, Antoine, Doulé de Lascombes, Bernard, Drulhe, Pierre, Mabit, Marguerite-Ursule, Quarré d'Aligny, Jeanne, Rongier, Antoine, Rotquier, Pierre-Jean, Vacher de Tournemine, Jean-Charles
Lieux :
Pleaux (Cantal, France), Escorailles (Cantal, France), Vizis (Rilhac-Xaintrie, Corrèze, France), Saint-Amant-Tallende (Puy-de-Dôme, France)