Document d'archives : Construction du pavillon médical de l'hôpital de Gap. - Inspection.
Contenu :
Présentation du contenu
Déclaration préalable, plans particuliers de sécurité et de protection de la santé, marché public de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : Cahier des clauses techniques particulières, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement ; convocation et comptes rendus aux Collège Interentreprises de Sécurité de Santé et des Conditions de Travail (CISSCT), plan général de coordination et courrier du bureau Veritas, courriers divers.
Cote :
1501 W 4
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
50 ans