Document d'archives : 1116 W - Voirie communale : dossiers communaux.
Cote :
1116 W 1 - 96
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Préfecture.Bureau du contrôle de légalité
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er février 1994
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
96 articles
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Dactylographie, imprimé
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION PREFECTORALE, ALIENATION DOMANIALE, AMENAGEMENT FONCIER, AMENAGEMENT RURAL, DISTRIBUTION ELECTRIQUE, LOTISSEMENT, OPERATION D'URBANISME, REMEMBREMENT RURAL, RESEAU DE DISTRIBUTION, RESEAU ROUTIER, URBANISME, VOIE COMMUNALE, VOIE DE COMMUNICATION
Type de document :
ARRETE DU PREFET, COPIE, COUPURE DE PRESSE, DACTYLOGRAPHIE, DELIBERATION, Document d'archives, ENQUETE, ETAT, IMPRIME, PAPIER, PLAN, RAPPORT