Document d'archives : Marché public. - Résidence pour personnes âgées Saint-Côme, travaux de mise en conformité des instalations de détection et...
Titre :
Marché public. - Résidence pour personnes âgées Saint-Côme, travaux de mise en conformité des instalations de détection et incendie (marché n°C.C.A.S105) : Dossier de Consultation des Entreprises, délibération, procès-verbal, rapport .
Cote :
440 W 350
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2027
Institutions :
Thèmes :
DEPENSE D'INVESTISSEMENT, FINANCES COMMUNALES, FOYER, INCENDIE
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, PROCES-VERBAL, RAPPORT