Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du canal de Pont du Fossé à La Fare-en-Champsaur, ASA du canal de Manse à Forest-Saint-Julien,...
Titre :
Dossiers de fonctionnement : ASA du canal de Pont du Fossé à La Fare-en-Champsaur, ASA du canal de Manse à Forest-Saint-Julien, ASA du canal du Forest à Forest-Saint-Julien.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA du canal de Pont du Fossé à La Fare-en-Champsaur :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1975) ;
- Fonctionnement (création, correspondances, délibérations du conseil syndical) (1860/1977).
ASA du canal de Manse à Forest-Saint-Julien :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1990-2004) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1961-2002).
ASA du canal du Forest à Forest-Saint-Julien :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1968-2000).
Cote :
1623 W 14
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Institutions :
Association syndicale autorisée du canal de Manse (Forest-Saint-Julien), Association syndicale autorisée du canal de Pont-du-Fossé (La Fare-en-Champsaur), Association syndicale autorisée du canal du Forest (Forest-Saint-Julien), Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes