Document d'archives : Plan d'occupation des sols publié le 1er août 1975 et appprouvé le 19 septembre 1978 : zonage routes et réservations, groupe...
Titre :
Plan d'occupation des sols publié le 1er août 1975 et appprouvé le 19 septembre 1978 : zonage routes et réservations, groupe d'étude et de programmation, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, annexes sanitaires sur l'alimentation en eau potable et sur l'assainissement, annexe au règlement de la zone UB (1975-1978).
Cote :
531 W 67
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable