Document d'archives : Marchal

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Mauriac, chef-lieu de canton. En 1972, Marchal disparaît, rattachée à Champs-sur-Tarentaine, le chef-lieu de canton.

Cote :

5 E 1052

Inventaire d'archives :

Escorailles à Marchastel

Informations sur le producteur :

Commune de Marchal

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1976

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 115 / 1-2

Liens