Document d'archives : ARBAUD-JOUQUES, Joseph Charles André (d')

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Émigré de 1792 à l'an VIII.
Sous-préfet d'Aix-en-Provence, 24 juillet/8 août 1806..
Préfet des Hautes-Pyrénées, 12 mars/25 avril 1813, cesse ses fonctions le 30 septembre 1814 ;.
Préfet de la Charente-Inférieure, 22 août/13 octobre 1814, cesse ses fonctions le 6 avril 1815..
Préfet du Gard, 12/30 juillet (installation provisoire), 18 août 1815 (installation définitive) remplacé le 16 février 1817.
Préfet de la Côte-d'Or, 2 janvier/27 février 1823
Maître des requêtes au Conseil d'Etat (service extraordinaire) du 30 décembre 1827 au 20 août 1830
Préfet des Bouches-du-Rhône, 16/28 octobre 1829, remplacé le 5 août 1830.

Identifiant de l'unité documentaire :

F/1bI/155/6

Informations sur le producteur :

Date de naissance : 11 mai 1769. Date de décès : 5 juin 1849
Né à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Mort à Aix-en-Provence.