Document d'archives : 22 nivôse an XI-11 octobre 1806
Cote :
FR/FR-AD078/58 J 27
Inventaire d'archives :
Description physique :
Information matérielles :
Registre
Observations :
Double du précédent : 13 folios écrits : à la fin du registre, il est mentionné qu'un nouveau registre sur papier timbré a été commencé conformément à la loi qui renvoie au registre suivant 58J 28*.
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration religieuse, assemblée générale du clergé, conseil de fabrique, fabrique d'église, temporel ecclésistique