Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du Buzon à Romette, ASA du Roux à La Roche-des-Arnauds.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA du Buzon à Romette :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances, assemblée générale) (1969-2005).
ASA du Roux à La Roche-des-Arnauds :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2006) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances, assemblée générale) (1986-2006).
Cote :
1623 W 28
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Institutions :
Association syndicale autorisée du Buzon (Romette), Association syndicale autorisée du Roux (La Roche-des-Arnauds), Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes