Document d'archives : Marchés Publics. - Quartier Mosson, Halles Quatre-Saisons (marché3B63) : dossier de consultation des entreprises, délibération,...
Titre :
Marchés Publics. - Quartier Mosson, Halles Quatre-Saisons (marché3B63) : dossier de consultation des entreprises, délibération, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, plans.
Cote :
497 W 72
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2029
Lieux :
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT