Document d'archives : Agriculture : circulaire du subdélégué sur les prairies artificielles et les blés mouchetés (s.d., XVIIIe s.) ; états des...
Titre :
Agriculture : circulaire du subdélégué sur les prairies artificielles et les blés mouchetés (s.d., XVIIIe s.) ; états des récoltes adressés au Contrôle général (1761-1762) ; ordre de payer au vétérinaire ses honoraires, à l'occasion d'une épizootie (1782) ; interdiction de vendre la viande au marché de Saint-Sauveur, en raison d'une épizootie (1671) ; édits des regains (1690-1752) ; rôles et procédures concernant la glandée (1736-1788).<lb/>Commerce. -Professions qui ne sont pas en jurande : arrêt du conseil d'Etat portant règlement, circulaires, états des marchands et artisans à Luxeuil (1767) ; rôle de la capitation des marchands et artisans de Luxeuil (1695).<lb/>Boucherie, boulangerie, fours banaux : règlementation de la boucherie proie séparée des troupeaux des bouchers, droit de parcours des communaux, contrôle et règlement de l'abattage, statuts (XVIIe siècle-1783). Ordres aux bouchers et boulangers de vendre viande et pain (1638-1643) ; taxes du pain et de la viande (1635-1775) ; enquête pour trouver un boulanger pour les fours banaux (1676).<lb/>Foires et marchés ; grains : règlements de police (1761-1771) ; ordonnance du subdélégué portant obligation de tenir une mercuriale (1737) ; mercuriale (1720-1729) ; arrêt du Parlement autorisant les habitants du Val d'Ajol à se fournir en grains à Luxeuil, Faucogney et Saint-Loup (1698) ; perquisition dans les greniers et vente publique des stocks (1770) ; contrôle du boisseau de l'éminage (1766) ; taxe de la chandelle (1769).<lb/>Sel. -Vérification de la scie à couper le sel (1760).<lb/>Transports. Enlèvement du cabriolet de la ligne de Bourbonne à Luxeuil et Vesoul (1775).
Cote :
311 Edepot 267
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains