Document d'archives : Bellegarde : affaires municipales
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations, correspondances, revenus des biens nobles et ecclésiastiques, vérification des denrées, état de la commune (1790-an III) ; domaine de Broussan (1832).
Cote :
1 J 563-3
Inventaire d'archives :
Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J