Document d'archives : Procédures

Contenu :

Sommation au curé Rouhier, par les fabriciens de Saint-Pierre, de déclarer s'il prétend avoir droit d'occuper le banc d'œuvre, attendu qu'il n'y a que trois places occupées par les trois fabriciens (1733). Lettre de l'évêque d'Autun aux fabriciens, les assurant de son intention « de n'oublier rien pour tâcher de procurer l'ordre, l'union et la paix dans la ville d'Avallon (1739). » Procédures au bailliage : contre la confrérie du Saint-Sacrement ; contre les demoiselles Artault, au sujet de la construction d'un banc dans l'église, dont la dimension était contestée par ces dames (1718) ; contre le chapitre Saint-Lazare qui revendiquait le droit de faire seul les processions les jours de Saint-Marc et des Rogations, etc. (1740). Compte avec Jacquin, fondeur, pour les frais de la fonte de la cloche de la paroisse (1572). Marché avec Defert, serrurier à Avallon, pour la façon d'une grille de fer placée entre le chœur et le bas-côté du côté de la sacristie (1722). Déclaration signifiée à M. de Clugny, conseiller au Parlement, portant que les fabriciens n'ont point l'intention de faire enlever les armoiries de ses ancêtres placées en différents endroits de l'église (1733). Mémoire à consulter signé Thibault, au sujet de la reconstruction du grand autel qui doit être à la charge du chapitre (1782). Reconnaissances : de rentes foncières par Jean Fumé, Pierre Sergent et autres ; de rentes sur les aides et la province d'Artois. Baux de terres à Champien et au Vault.

Cote :

G 2413

Inventaire d'archives :

Paroisses et fabriques d'Ancien Régime

Description physique :

Description physique:
Données techniques
Données techniques: 24 pièces parchemin ; 136 pièces, papier

Archives départementales de l'Yonne

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