Document d'archives : Eau potable. – Adduction et distribution, travaux : rapports, cahier des charges, devis, détail estimatif, avis des...

Titre :

Eau potable. – Adduction et distribution, travaux : rapports, cahier des charges, devis, détail estimatif, avis des sapeurs-pompiers, avis de la commission sanitaire, procès-verbal d'adjudication des travaux, soumission, arrêté du maire, règlement et tarifs du service des eaux de Genève, projet de convention, affiche d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plan, profil, correspondance (1924-1931). Branchement, concession : rapports, convention, traité de gré à gré, délibération du conseil municipal, correspondance (1936, 1937) ; tarifs : rapport, délibération du conseil municipal, correspondance (1937). Service des eaux, réglementation : police et règlement, délibération du conseil municipal, correspondance (1928).

Cote :

2 O 310

Thèmes :

eau potable

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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