Document d'archives : Séance du 8 juin 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur général.
Contenu :
Présents : M. Fabronni, maître des requêtes. MM. Pastoret, Lacroix, d'Entraigues, Dezey et Vandoeuvre, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx et Bouchet, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Tarbé [Tarbé de Vauxclairs] et Gayant, inspecteurs divisionnaires.
- Affaire rapportée par M. D'Entraigues, auditeur au Conseil d'État. Département du Puy-de-Dôme. « Route de Lyon à Bordeaux. Indemnités. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Arno. « Lettre de M. Dubois-Dessauzais inspecteur divisionnaire à M. Fabronni, maître des requêtes sur les réclamations de M. l'ingénieur en chef du département de l'Arno concernant la route de l'Adriatique au-delà d'Arezzo. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Mont-Blanc. « Rapport de M. Dausse inspecteur divisionnaire sur les ouvrages à faire pour réparer entre la Scie d'Uzens et le pont de Bramans la route de Paris en Italie dégradée par une crue de l'arc. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Mont-Blanc. « Rapport de M. Dubois-Dessauzais inspecteur divisionnaire sur une lettre adressée à Son Excellence le ministre de l'Intérieur », du maire de Solières relative à la route de Paris en Italie. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Stura. « Lettre de M. Défougères, inspecteur divisionnaire à M. le Chevalier Fabronni, maître des requêtes, relative aux observations de M. Busson , ingénieur en chef du département de la Stura sur la effets des torrents sur les ponts de son département et aux moyens qu'il propose d'y remédier.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Pô. « Rapport de M. Dausse inspecteur divisionnaire sur le projet de galerie à ouvrir à côté de le route de Paris en Italie pour garantir les voyageurs dl l'avalanche de Venans. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Isère. « Rapport de [M. Dausse inspecteur divisionnaire] sur la demande du sieur Boulon , propriétaire d'une carrière à plâtre » relative à la digue sur la Romanche.
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Finistère. « Rapport de M. Chaubry, inspecteur divisionnaire » , relatif à la traverse de Quimper.
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique]. « Entretiens de routes.»
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département du Cher. « Chemin de halage d'Aspremont [Apremont-sur-Allier].»
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département du Cher. « Pont de Saint-Amand [Saint-Amand-en-Puisaye].»
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département de la Loire. « Route de Roanne au Rhône.»
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département du Loir-et-Cher. « Pont sur le Fouzon à Meusnes.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Bouches-de-la-Meuse. « Rapport de M. Blanken-Janzs, inspecteur général sur le projet des réparations à faire à la digue d Oudeland sur la côte australe de Gordered.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Bouches-de-la-Meuse. « Lettre de M. Vandenhoute, maître des requêres, concernant le devis des transports ordinaires par voitures à l'Ile de Goodereed des matériaux destinés aux ouvrages à la mer.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Calvados. « Rapport de M. Bouëssel inspecteur divisionnaire sur le fixation de la valeur des établissements, machines, équipages et approvisionnement de matériaux appartenant au sieur Mongrard, entrepreneur du port de Honfleur, afin de parvenir à une adjudication en favorisant la concurrence entre les entrepreneurs.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Dordogne. « Rapport de M. Deschamps inspecteur divisionnaire sur la directions à donner â la route n° 107 de Lyon à Bordeaux , entre Perrigueux [Périgueux] et la Gabile.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Dordogne. « Rapport [de M. Deschamps inspecteur divisionnaire] concernant le projet des ouvrages à faire sur la route n° 107 de Lyon à Bordeaux comprise entre Périgueux et la limite département de la Dordogne et de la Gironde.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Dordogne. « Lettre [de M. Deschamps inspecteur divisionnaire] à M. le Directeur général sur le projet des ouvrages à faire sur la route de Lyon à Bordeaux entre Terrasson et la Gabile.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire, relative au Canal de Saint-Quentin. « Usine de Vauxelles.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire, relative au Canal d'Arles. « Logement des condamnés destinés aux terrassements de ce canal. »