Document d'archives : Congrégation des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers -
Aliénation d'un immeuble à Chalon sur Saône...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

Congrégation des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers -
Aliénation d'un immeuble à Chalon sur Saône (arrêté du 30/7/70) - Modificat° du décret du 6/01/66 ayant reconnu l'établissement de Chalon s/Saône
Décret du 4/01/71 (JO : 9/01/71)

Identifiant de l'unité documentaire :

19980469/1-19980469/22 - 58/09

Nom de lieu :