Document d'archives : Inspection du travail des transports, procès-verbaux. Inspection du travail régime général, procès-verbaux.

Contenu :

Présentation du contenu
Inspection du travail des transports, procès-verbaux :
- n°99-01 : Tourisme conduite à Gap
- n°99-08 : S.A.R.L. Trans Énergie à Lazer
- n°99-09 : S.A.R.L. Trans Énergie à Lazer
- n°99-10 : S.A.R.L. Matheron à Gap
- n°99-11 : S.A.R.L. Matheron à Gap
- n°99-14 : S.A.R.L. Trans Énergie à Lazer
- n°99-15 : S.A.R.L. Autocars Simard à Laragne-Montéglin
- n°99-18 : S.A.R.L. Roux Auguste et fils à L'Argentière-la-Bessée
- n°99-19 : S.A.R.L. Roux Auguste et fils à L'Argentière-la-Bessée
- n°99-20 : Transports Jacob Frères à Remollon
- n°99-21 : Transports Jacob Frères à Remollon
- n°99-22 : Voyages Sylveste et fils à Briançon
- n°99-23 : Voyages Sylveste et fils à Briançon
- n°99-25 : Société Cars Alpes Littoral à Gap
- n°99-31 : Embrun Bus Autocars Jullien à Baratier
- n°99-32 : Embrun Bus Autocars Jullien à Baratier
- n°99-33 : Embrun Bus Autocars Jullien à Baratier
- n°99-34 : Embrun Bus Autocars Jullien à Baratier.
Inspection du travail régime général, procès-verbaux :
- n°1-99 : S.A. Chiarella à Digne-les-Bains
- n°2-99 : S.A. Chiarella à Digne-les-Bains
- n°3-99 : S.A. Établissements Guérin à Saint-Clément-sur-Durance
- n°4-99 : Elbeze Rolland - Le Schuss à Vars
- n°5-99 : S.A.R.L. Le Fac O Pist à Ancelle
- n°6-99 : S.A.R.L. S.H.D. Industrie à L'Argentière-la-Bessée
- n°7-99 : S.A.R.L. Au bon accueil - Le Lyberty's à Gap
- n°8-99 : S.A.R.L. Bayrou et fils à Briançon.

Cote :

1599 W 7

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens