Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1747-1760. Cultes, instruction publique, assistance publique,...
Titre :
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1747-1760. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1605-1792. Administration générale de la commune, 1794-1829. Etat civil, 1793. Population, économie sociale, statistique, 1852-1954. Contributions, administrations financières, 1792-1934. Affaires militaires, 1891-1922. Police, hygiène publique, justice, 1888-1930. Elections et personnel, 1848-1912. Finances de la commune, 1802-1949. Edifices communaux, monuments et établissements publics, 1880. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1832-1951. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, 1828-1938, Cultes, 1869-1897. Assistance et prévoyance, 1894-1958. Instruction publique, lettres, sciences et arts, 1878-1930.
Cote :
ED 222 1 - 267
Inventaire d'archives :
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Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, AGRICULTURE, AIDE SOCIALE, BATIMENT PUBLIC, BIENS, CADASTRE, CIMETIERE, COMMUNE, CONSEIL MUNICIPAL, CULTE, DONATION, EAU POTABLE, EGLISE (BATIMENT), ELECTION, ENFANT, ENSEIGNEMENT PRIMAIRE, EXPROPRIATION, FETE NATIONALE, FINANCES COMMUNALES, GUERRE 1914-1918, IMPOT FONCIER, INDUSTRIE, MUSIQUE, OUVRAGE D'ART, PAROISSE, PERSONNEL, PUITS, RAVITAILLEMENT CIVIL, RAVITAILLEMENT MILITAIRE, RIVIERE, ROUTE, SYNDICAT, TERRITORIALITE, TIR, TRAVAIL, VOIRIE
Type de document :
ACTE ADMINISTRATIF, ACTE D'ETAT CIVIL, ACTE NOTARIE, ARRETE DU MAIRE, ARRETE DU PREFET, BUDGET, CALQUE, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, CORRESPONDANCE COMMERCIALE, COULEUR, COUPURE DE PRESSE, CROQUIS, DACTYLOGRAPHIE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, DOCUMENTATION, Document d'archives, ETAT DE SECTION, LISTE ELECTORALE, MANUSCRIT, MATRICE CADASTRALE, PAPIER, PETITION, PLAN, PLAN CADASTRAL, PROCES-VERBAL D'ADJUDICATION, PROCES-VERBAL D'ELECTION, PROCES-VERBAL DE REUNION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT, REGISTRE D'ETAT CIVIL, REGISTRE DE CATHOLICITE, STATISTIQUES, TESTAMENT
Fonctions :
ADMINISTRATION, DECISION ADMINISTRATIVE, FONCTIONNEMENT, GESTION COMPTABLE, LEGS