Document d'archives : Chemin vicinal, contentieux : transaction. (1652). Chemin royal, construction : pièce de procédure (1723). Consulat, archives...

Titre :

Chemin vicinal, contentieux : transaction. (1652). Chemin royal, construction : pièce de procédure (1723). Consulat, archives anciennes : inventaire (1775). Pièces de procédure et fragments de pièces de procédure (s.d. Et 1729).

Contenu :

Présentation du contenu
Ancienne cote communale : I l 1.

Cote :

E dépôt 162/23

Personnes ou Institutions :

commune de Monteils

Archives départementales du Gard

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