Document d'archives : Chemins vicinaux : construction, rectification, classement, reconnaissance.

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Chemin vicinal n° 1, projet d'empierrement : rapport de l'agent voyer, devis estimatif (1875).
Chemin vicinal n° 2, rectification : rapports de l'agent voyer, plan des lieux, avis, certificat, cession de terrain, purges d'hypothèques, emprunt à la caisse des dépôts et consignations, pétition, indemnité de terrain (1866-1911).
Chemin n° 5, ancien chemin rural : classement, projet de construction (1899-1901).

Cote :

E DEPOT 39 O 5

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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