Document d'archives : Documents relatifs à la commune de Doucy : - Cahier de procès, (1611) en mauvais état ; confirmation de jouissance de franchise...

Titre :

Documents relatifs à la commune de Doucy : - Cahier de procès, (1611) en mauvais état ; confirmation de jouissance de franchise pour les communiers de Doucy (1624, avec sceau) ; comptes de la Confrérie du Saint-Sacrement (1723-1725) ; extrait de liquidation de créance des communiers en faveur du séminaire de Moûtiers (1760).

Cote :

1J 230

Informations sur le producteur :

Producteur :
Doucy-en-Bauges (Commune)

Informations sur l'acquisition :

Service versant : PAILLET (Monsieur)
Don de M. Paillet, 1989.

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Importance matérielle :
1 cahier, 4 pièces et 4 fragments de pièces.

Archives départementales de la Savoie

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