Document d'archives : Documents relatifs à la commune de Doucy : - Cahier de procès, (1611) en mauvais état ; confirmation de jouissance de franchise...
Titre :
Documents relatifs à la commune de Doucy : - Cahier de procès, (1611) en mauvais état ; confirmation de jouissance de franchise pour les communiers de Doucy (1624, avec sceau) ; comptes de la Confrérie du Saint-Sacrement (1723-1725) ; extrait de liquidation de créance des communiers en faveur du séminaire de Moûtiers (1760).
Cote :
1J 230
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur :
Doucy-en-Bauges (Commune)
Informations sur l'acquisition :
Service versant : PAILLET
(Monsieur)
Don de M. Paillet, 1989.
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Importance matérielle :
1 cahier, 4 pièces et 4 fragments de pièces.