Document d'archives : Marchés publics de 2003. - Achat de fournitures et de pose de distributeurs de sachet pour la propreté canine (marché n°A86) :...
Titre :
Marchés publics de 2003. - Achat de fournitures et de pose de distributeurs de sachet pour la propreté canine (marché n°A86) : occupation et utilisation de l'espace urbain, délibération, dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse des offres, procès-verbal de désignation du titulaire, offre (2003).
Cote :
544 W 26
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, OFFRE, PROCES-VERBAL, RAPPORT