Document d'archives : Plan local d’Urbanisme (PLU), édition juillet 2011 : annexes V1 intitulée secteur sauvegardé, zones d’aménagement concerté,...
Titre :
Plan local d’Urbanisme (PLU), édition juillet 2011 : annexes V1 intitulée secteur sauvegardé, zones d’aménagement concerté, programme d’aménagement d’ensemble, V2 intitulée plan des ZAD, des périmètres sensibles départementaux et du DPU, V3 intitulée périmètres d’étude, V4 intitulée plans et liste du classement sonore des infrastructures terrestres, V5 intitulée servitudes d’utilité publique, V6 intitulée plan d’exposition au bruit de l’aérodrome Montpellier-Méditerranée, V7 intitulée plan de prévention des risques d’inondation (2011).
Cote :
909 W 4
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable