Document d'archives : Administration du service. - Courrier et comptes-rendus de réunions (décembre 2002 à décembre 2003). Plan d'occupation des sols,...

Titre :

Administration du service. - Courrier et comptes-rendus de réunions (décembre 2002 à décembre 2003). Plan d'occupation des sols, suivi administratif : copies des affaires portées devant le bureau de municipalité et des avis de groupes de travail, des arrêtés, des délibérations et décision (janvier 2003 à janvier 2004).

Cote :

531 W 236

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2030

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Administration du service. - Courrier et comptes-rendus de réunions (décembre 2002 à décembre 2003). Plan d'occupation des sols, suivi administratif : copies des affaires portées devant le bureau de municipalité et des avis de...

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