Document d'archives : Agents municipaux et adjoints, 1798-1799. - Election de l'agent municipal et de son adjoint par l'assemblée communale,
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Titre :
Agents municipaux et adjoints, 1798-1799. - Election de
l'agent municipal et de son adjoint par l'assemblée communale,
dans la ci-devant chapelle des pénitents noirs le 10 germinal An VI,
dans le temple décadaire le 10 germinal An VII de la République :
deux procès-verbaux manuscrits, numérotés 176 et 177, relatant le déroulement
des scrutins.
Election en 1798 de Jean-Baptiste Achard et de François
Allies.
Election en 1799 de Joseph Jeancard et de Pierre
Gazan.
Cote :
1 K 65
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable