Document d'archives : Agents municipaux et adjoints, 1798-1799. - Election de l'agent municipal et de son adjoint par l'assemblée communale, dans...

Titre :

Agents municipaux et adjoints, 1798-1799. - Election de l'agent municipal et de son adjoint par l'assemblée communale, dans la ci-devant chapelle des pénitents noirs le 10 germinal An VI, dans le temple décadaire le 10 germinal An VII de la République : deux procès-verbaux manuscrits, numérotés 176 et 177, relatant le déroulement des scrutins.Election en 1798 de Jean-Baptiste Achard et de François Allies.Election en 1799 de Joseph Jeancard et de Pierre Gazan.

Cote :

1 K 65

Inventaire d'archives :

1K - Elections

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture
      • Agents municipaux et adjoints, 1798-1799. - Election de l'agent municipal et de son adjoint par l'assemblée communale, <lb/>dans la ci-devant chapelle des pénitents noirs le 10 germinal An VI, <lb/>dans le temple décadaire le 10...

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