Document d'archives : Commune d'AMPILLY-LE-SEC. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de...

Titre :

Commune d'AMPILLY-LE-SEC. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux, acte d'engagement, délibérations, appel d'offres, marché, documents comptables, convention d'aide financière, analyses chimiques, arrêté, bordereau d'autorisation de passage (1983-1985). Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché, devis, arrêtés, acte d'engagement, procès-verbaux (1980-1986).

Cote :

1707 W 10

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Archives départementales de Côte d'Or

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