Document d'archives : Dossiers d'aménagement d'anciens sites industriels Rochefortais

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers d'aides économiques, réhabilitations et occupations d'anciens sites industriels (Foggini, Kpi, Zodiac, Sogerma) à Rochefort.

Cote :

4217 W 1-18

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil départemental de la Charente-Maritime. Pôle solidarité territoriale. Direction des collectivités et du développement des territoires

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 5 février 2019

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret industriel et commercial.
Délai
25 ans
Première année communicable
2045

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:

Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 18 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,10

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Excel

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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