Document d'archives : Dossier de convention sur les fouilles de l'Ilot Arquebuse : Remontage de l'ouvrage de franchissement du fossé de ville au bas de...
Titre :
Dossier de convention sur les fouilles de l'Ilot Arquebuse : Remontage de l'ouvrage de franchissement du fossé de ville au bas de la Porte du Pila Saint-Gely, délibération du conseil municipal convention, présentation succincte, devis, dossier Préfecture avec courrier adressé à la Mairie, plans, courriers, photos, aspect financier, information générale, demande de subventions, fouilles documents préparatoires déclaration inspection du travail, plans ; Projet de remontage de la Porte du Pila Saint-Gely : Plans, panneaux d'information, céderoms, devis (2000), bons de commande, factures, étude de définition courriers (2000).
Cote :
562 W 3
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2026