Document d'archives : Séance du mercredi 12 juin 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur général.
Contenu :
Présents : MM. Fabronni et De la Borde, maîtres des requêtes. MM. Pastoret, Lacroix, Collegno, d'Entraigues et Dezey, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx et Bouchet, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Tarbé [Tarbé de Vauxclairs] et Gayant, inspecteurs divisionnaires.
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Mont-Tonnerre. « Rapport de M. Six inspecteur divisionnaire sur la mémoire de MM. les ingénieurs du département du Mont-Tonnerre à l'appui du projet de la route de Paris à Mayence [Mainz] entre la commune de Lohersfeld et l'avenue de Kayserslauterne. »
- Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire. Départements de la Zuiderzée et des Bouches-de-la-Meuse. « Rapport sur le projet général de la route de Paris Amsterdam entre Amsterdam et Gorinchem. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Val-de-Marne]. « Canal de Saint-Maur [Saint-Maur-des-Fossé]. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Manche. « Rapport de M. Bouëssel inspecteur divisionnaire sur l'adjudication de la portion de la route de Saint-Lô à Villedieu [Villedieu-les-Poêles] comprises entre Saint-Lô et le pont de Candol [Le Petit Candol]. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Manche. « Pont de Candol [Le Petit Candol]. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise] « Route de Paris à l'Isle-Adam. Demande du sieur Simon propriétaire à Saint-Leu Taverny. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Ourthe « Rapport de M. Saget inspecteur divisionnaire sur la demande du sieur Cockerill en concession d'une prise d'eau dans la rivière de Spa pour l'établissement d'un atelier mécanique à l'entrée de l'avenue de Spa. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Ourthe « Rapport de [M. Saget inspecteur divisionnaire] sur le projet de construction et de réparation des murs de quai de Fraynée sur la rive gauche de la Meuse en amont de la ville de Liège. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Lot. « Rapport de M. Deschamps inspecteur divisionnaire sur le projet de l'achèvement de la route de Rodez à Limoges par Figeac, Saint-Céré, Bretonnoux [Bretenoux] et Beaulieu. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Cantal. « Rapport de M. Demetz inspecteur divisionnaire sur le projet d'entretien de la route de Paris à Perpignan dans l'étendue du département du Cantal pendant les années 1810 et 1811. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Cantal. « Rapport de [M. Demetz inspecteur divisionnaire] sur le projet d'ouverture d'une nouvelle route de Saint-Flour à Langeac et au Puy [le Puy-en-Velay] par la Margeride. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Moselle. « Rapport de M. Saget inspecteur divisionnaire sur l'adoucissement de la côte de Longeville. »
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département de la Loire. Navigation. Rivière d'Anzieu.
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Pô. « Rapport de M. Dausse, inspecteur divisionnaire » relatif à la traverse du mont Genèvre.
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine-et-Marne. « Rapport sur le projet des ouvrages à faire pour garantir la ville de Nemours des inondations auxquelles elle est exposée voir les procès-verbaux des séances des 6 février 1809 31 juillet 1807 et 24 juin 1806).»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Drôme. « Lettre de M. Céard inspecteur divisionnaire à M. le Directeur général pour annonce du renvoi des profils de la route de la forêt d'Aiguebelle [Val-d'Arc] à Montélimart [Montélimar] demande en vertu d'un premier rapport.»
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Hauts-de-Seine]. « Pont de Bezons.»
- Affaire rapportée par M. Rolland, inspecteur général. Département de l'Ain. « Rapport sur le projet des réparations à faire à la tête d'un aqueduc de un mètre d'ouverture, ainsi qu'à la route qui le recouvre, dégradé par la rivière de l'Ain.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Dordogne. « Rapport de M. Deschamps inspecteur divisionnaire sur le projet des ouvrages à faire pour l'entretien de la route n°24 de Paris à Barrèges, entre la limite des départements de la Haute-Vienne et de la Dordogne et le pont de Rampinsolle sur une longueur de 57559 mètres.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Dordogne. « Rapport de [M. Deschamps inspecteur divisionnaire] sur le règlement de compte du sieur Massoubre, entrepreneur des travaux du pont de Chalard, relativement aux rais d'épuisements et machines.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Lot. « Rapport de [M. Deschamps inspecteur divisionnaire] sur la reconstruction de la digue de Grimard entre le moulin et l'écluse du même nom.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Stura. « Rapport de M. Défougères, inspecteur divisionnaire à M. Fabronni, maître des requêtes, sur l'autorisation demandée par M. Constance Celebrini de constuire un moulin à blés à deux roues dans une ancienne usine dont il est propriétaire, situé sur le canal d'irrigation de la Melsea, territoire de Fossano.»
- Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire. Département de Jemmape. « Rapport sur le projet des ouvrages d'art à exécuter sur la route de Binche à Charleroy.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. « Rapport de M. Lamandé, inspecteur général, sur le battage des pieux du pont de Rouen.»
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. « Rapport sur l'arrêté de M. le Préfet du département de Seine-et-Oise relatif au moulin de la dame Chambry sur la rivière de Juine, commune de Lardy..»