Document d'archives : Acquisition foncière. - Acquisition du terrain cadastré KX415, KX416, KX417, KX418, KX419, lotissement Le Prado, 139 avenue de...
Titre :
Acquisition foncière. - Acquisition du terrain cadastré KX415, KX416, KX417, KX418, KX419, lotissement Le Prado, 139 avenue de Lodève, appartenant à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier (AC1997 n°00052, 29 décembre 2000). Acquisition par l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier du terrain du Centre de Réinsertion Professionnelle, avenue de Lodève, appartenant à la Caisse Régionale d'Assurance Maladie . Acquisition du terrain cadastré KX427, lot 2 du lotissement Le Prado, 139 avenue de Lodève, appartenant à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier (AC 2002 n°00204, 16 octobre 2003) . FD 276
Cote :
456 W 17
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Aménagement et construction de Montpellier, office public, Caisse Régionale d'Assurance Maladie (CRAM)
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
ACTE DE VENTE, AVIS, CORRESPONDANCE, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE, PLAN