Document d'archives : 22 septembre 2005
Cote :
4 AP 745
Inventaire d'archives :
Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
Conditions d'accès :
Communicabilité
Ce dossier de professeur est non communicable librement, en respect du Code du patrimoine. Vous pouvez néanmoins demander une dérogation au Service interministériel des archives de France via notre page "Informations pratiques" (rubrique "Procédure de dérogation")
Délai
30 ans
Première année communicable
2036
Personnes :
Institutions :
Direction de la recherche, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Musée de l'homme, Musée du Trocadéro, Service des archives