Document d'archives : Elections et nominations d'échevins, de membres du conseil, de maires et d'autres officiers municipaux, correspondance relative à...

Titre :

Elections et nominations d'échevins, de membres du conseil, de maires et d'autres officiers municipaux, correspondance relative à ce sujet (1683-1769). Contestations relatives à des élections de maîtres bourgeois ou de maires (1686-1713). Requêtes de particuliers pour obtenir l'autorisation de s'établir dans la ville et lettres de bourgeoisie (1685-1754). Nominations et démission de gardes forestier (1714-1790). Marchés de fontainiers (1763-1789).<lb/><lb/>63 pièces papier.

Cote :

310 Edepot 18

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

LURE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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