Document d'archives : Dortan et Arbent

Cote :

25 B 168-214

Inventaire d'archives :

Petites justices seigneuriales du Bugey

Informations sur le producteur :

Ressort : Arbent, Dortan, Veyziat
Titre : Seigneurie
Lieu d'exercice : Dortan
Seigneurs : -1766-1784- : Léonard Gauthier d'Ufel, seigneur de Dortan, Arbent et autres lieux

Références bibliographiques :

Debombourg (Georges). Analyse historique des archives communales du Bugey : Arbent, Dortan, Veyziat. Nantua, 1855. 50 p.

Observations :

Au XVIe siècles les châtellenies d'Emondeaux et Chatonnax (unies entre elles) étaient distinctes de celle de Dortan (voir les registres civils et criminels).
Ces archives forment le fonds judiciaire le plus ancien du Bugey.
En 1774, la justice comprenait un juge, un procureur d'office, deux procureurs, un greffier, un châtelain, un curial (audience du 30 novembre
1774, 25 B 173).

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