Document d'archives : Aménagement de la Lironde et de la transparence Lez-Lironde, demandes de subvention : décisions, pièces relatives au porteur de...

Titre :

Aménagement de la Lironde et de la transparence Lez-Lironde, demandes de subvention : décisions, pièces relatives au porteur de projet, au projet et au fiinancement du projet, courrier, dossiers de demande à la région, au département, dossier de demande à l'Etat avec convention ville-Etat, convention d'attribution de subvention, courrier de la Direction Départementale de l'Equipement, modifications du plan de financement (2000-2003) ; demande de subventions Lironde : dossier de montage comprenant conventions, marchés, avenants et actes d'engagements des marchés de 1996-1999, courrier, notes, notice explicative, textes réglementaires, dossier prévention des risques d'inondation (1996-2002).

Cote :

531 W 120

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2029

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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