Document d'archives : Aménagement de la Lironde et de la transparence Lez-Lironde, demandes de subvention : décisions, pièces relatives au porteur de...
Titre :
Aménagement de la Lironde et de la transparence Lez-Lironde, demandes de subvention : décisions, pièces relatives au porteur de projet, au projet et au fiinancement du projet, courrier, dossiers de demande à la région, au département, dossier de demande à l'Etat avec convention ville-Etat, convention d'attribution de subvention, courrier de la Direction Départementale de l'Equipement, modifications du plan de financement (2000-2003) ; demande de subventions Lironde : dossier de montage comprenant conventions, marchés, avenants et actes d'engagements des marchés de 1996-1999, courrier, notes, notice explicative, textes réglementaires, dossier prévention des risques d'inondation (1996-2002).
Cote :
531 W 120