Document d'archives : Police locale. Transport de corps (1838-1888). Sinistres (1846-1910). Certificat de bonne vie et moeurs (1857).Police...

Titre :

Police locale. Transport de corps (1838-1888). Sinistres (1846-1910). Certificat de bonne vie et moeurs (1857).Police générale. Passeports et souches (1808-1871).Hygiène publique et salubrité. Démolition de maisons menaçant ruines (1852,1889-1897). Epizooties, dénombrement des animaux (1871).Justice. Plainte déposée suite à une rixe (1815). Listes du jury (1849-1853, 1871-1872).

Cote :

365 Edepot 26

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

FRAMONT

Type de document :

PASSEPORT

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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