Document d'archives : Aménagement de la rue de Nazareth : délibération du conseil municipal approbation du dossier d'aménagement (2004),enquête...
Titre :
Aménagement de la rue de Nazareth : délibération du conseil municipal approbation du dossier d'aménagement (2004),enquête publique honoraires, facturations, bons de commande, certificat d'affichage, procès-verbal de constat d'huissiers, arrêté de mise à l'enquête publique (2003), désignation du commissaire enquêteur par le tribunal administratif (2003), dossier des plans topographiques, état existant, publicité midi-libre, l'Hérault du jour, les textes de lois et règlements direction des journaux officiels (2002).
Cote :
562 W 179
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2029