Document d'archives : Aménagement de la rue de Nazareth : délibération du conseil municipal approbation du dossier d'aménagement (2004),enquête...

Titre :

Aménagement de la rue de Nazareth : délibération du conseil municipal approbation du dossier d'aménagement (2004),enquête publique honoraires, facturations, bons de commande, certificat d'affichage, procès-verbal de constat d'huissiers, arrêté de mise à l'enquête publique (2003), désignation du commissaire enquêteur par le tribunal administratif (2003), dossier des plans topographiques, état existant, publicité midi-libre, l'Hérault du jour, les textes de lois et règlements direction des journaux officiels (2002).

Cote :

562 W 179

Inventaire d'archives :

562W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2029

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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