Document d'archives : Police générale. Passeports (1829-1898). Registre indicatif des passeports et des livrets délivrés dans la commune...

Titre :

Police générale. Passeports (1829-1898). Registre indicatif des passeports et des livrets délivrés dans la commune (1840-1875).Etrangers : registre d'immatriculation (1893-1917), demande de naturalisation (1893). Police du roulage (1827, 1842).

Cote :

414 Edepot 40

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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