Document d'archives : Lapeyrugue

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Montsalvy. Lapeyrugue apparaît en 1876, détachée de Labesserette.

Cote :

5 E 1364 / 1

Inventaire d'archives :

Escorailles à Marchastel

Informations sur le producteur :

Commune de Lapeyrugue

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Lapeyrugue ont fait l'objet de deux dépôts avant 1972 et en 1995. Il a été choisi de fusionner le premier fonds classé 5 E 59 avec le second sous la cote unique 5 E 1364 / 1.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 93 / 1
En mairie à Lapeyrugue :
- Etat civil : 1877 à nos jours
- Délibérations communales : 1880 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1836) et moderne ; matrices anciennes et son état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1881 et 1910, contemporaines

Institutions :

Commune de Lapeyrugue

Type de document :

Document d'archives

Liens