Document d'archives : FONTAINE Jean-Baptiste, cultivateur, vol de marchandises, Plan-de-la-Tour (11 novembre 1832-09 novembre 1833) ; MONTBAILLARD...

Titre :

FONTAINE Jean-Baptiste, cultivateur, vol de marchandises, Plan-de-la-Tour (11 novembre 1832-09 novembre 1833) ; MONTBAILLARD Louis, fusilier, coups et blessures, Cuers (14 novembre 1832-09 mars 1833) ; SAÏD Lazare, cultivateur et cafetier, tentative de meurtre, Toulon (19 novembre 1832-06mars 1833) ; BAUME André, gérant, délit de presse (225), Toulon (28 novembre 1832-09 mars 1833) ; BERNARD Joseph, cultivateur, fratricide, Le Cannet (Alpes-Maritimes) (03 décembre 1832-11 avril 1838) ; SAVIGNONI Marc, marin, coups et blessures, Toulon (05décembre 1832-05 mars 1833) ; FONTAINE Joseph, berger, coups et blessures, Seillans (08 décembre 1832-08 mars 1833) ; FRETITOT Jean-Antoine, marin, vol d'une somme d'argent, Toulon (12 décembre 1832-04 mars 1833) ; PASSERON Jean, boulanger, coups et blessures, Vence (Alpes-Maritimes) (15 décembre 1832-29 mai 1833) ; MARIUS Auguste, cultivateur, PONS Jean-Louis, drapier, vol d'un mulet, Cuers (17 décembre 1832-06 mars 1833).

Cote :

2 U 308

Observations :

Commentaire
(225) Excitation à la haine et au mépris du gouvernement du roi et des membres de la famille royale dans le journal intitulé «L'Aviso». Comporte un exemplaire de ce journal en date du 28 novembre 1832.

Archives départementales du Var

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