Document d'archives : Élections professionnelles.

Contenu :

Organisation et déroulement des élections : notes, comptes rendus de réunions, textes des communications des représentants du personnel, liste des membres des instances, listes d'agents en disponibilité ou congé parental, tableau financier.

Cote :

763W/92

Inventaire d'archives :

Hôpital Boucicaut

Conditions d'accès :

En raison des informations présentes qui ressortissent à la vie privée des personnes, cet article est soumis à un délai de libre communicabilité de 50 ans (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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