Document d'archives : Conseil départemental : travaux d'aménagement écologique d'une ressource en eau sur le site dit "la boucle des Maillys"

Contenu :

Présentation du contenu
Enquêtes publiques conjointes de DUP et parcellaire : délibérations, avis des services, consultations, dossiers d'enquêtes, avis et arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête, publications, arrêté préfectoral de DUP, arrêté préfectoral de cessiblité, ordonnances d'expropriation, mémoire en défense, requête en annulation de la DUP.

Cote :

2268 W 4

Observations :

Commentaire
DUP réalisée en vue de protéger la nappe souterraine des pollutions et assurer la sécurité de son approvisionnement en eau

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

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