Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DU RHÔNE.

Date : 1906 - 1906

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Contenu :

Affaire n° 196. "Rhône. Construction du bas-port du quai Claude Bernard. Déplacement de bateaux-lavoirs. Pétition en vue de leur rétablissement." Avis rendu le 15 février 1906 .
Affaire n° 386. "Ligne de Lozanne à Givors. Établissement de la ligne et raccordement avec diverses gares. Projets de détail relatif aux traversées des chemins et cours d'eau." Avis rendu le 15 mars 1906.
Affaire n° 1243. "Route Nationale n° 7. Pavage de la chaussée dans la traverse de Tassin-la-Demi-Lune." Avis rendu le 17 août 1906.
Affaire n° 1492. "Lozanne à Givors. Gares de Givors-Canal et de Badan-Triage. Ponts à établir sur la rue des Tuileries et de la tour de [Varissan]." Avis rendu le 18 octobre 1906 .
Affaire n° 1612. "Pont suspendu de Vienne sur le Rhône. Classement de cet ouvrage comme annexe de la Route Nationale n°7. Résultats de l'enquête." NB : "Voir Isère". Pas d'avis rendu.

Inventaire d'archives :

Conseil général des Ponts et Chaussées. Répertoire des affaires examinées en assemblées plénières (1906).

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