Document d'archives : Cheylade

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Murat. En 1835, le Claux a été détaché de Cheylade.

Cote :

5 E 759 / 31-32 ; 5 E 760-763 ; 5 E 1345 / 1 ; E DEP 1442 / 1-2

Inventaire d'archives :

Albepierre-Bredons à Drugeac

Informations sur le producteur :

Commune de Cheylade

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Cheylade ont fait l'objet de trois dépôts en 1977, 1994 et 2007, classés et cotés respectivement 5 E 759-763, 5 E 1345 / 1 et E DEP 1442 / 1-2

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 37 : 2 boîtes et 35 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 759 / 1-30 (1674 - 1833)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 49 / 1-5
- 17 J 2 à 7 (fonds Chalvet de Rochemonteix) : papiers d'Adolphe puis de Guinot Chalvet de Rochemonteix, maires de Cheylade (fin XIXe s.-début XXe s.).
En mairie à Cheylade :
- Etat civil : 1833 à nos jours
- Délibérations communales : 1890 à nos jours
- Arrêtés municipaux : 1965 à nos jours
- Bureau de bienfaisance : 1884 - 1951
- Cadastre : plan ancien (1810) et moderne ; matrices anciennes, P.N.B. 1914, P.B. 1882, contemporaines et procès-verbal de remembrement de 1982
- Autres documents : Plan du cimetière (fin XIXe s.)
Permis de construire (à conserver)
Registres de vaccinations (XXe s.)
Rôles des contributions (XXe s.)
Listes électorales (XXe s.)
Assistance obligatoire. Registre des réclamations présentées à la mairie (1907-1913)
Inventaire des archives et des objets mobiliers, 1898 et 1900.
Répertoire des actes (passés par la mairie) soumis à l'enregistrement 1883-1891.

Institutions :

Commune de Cheylade

Type de document :

Document d'archives

Liens